Calendrier des audiences de révision


Le point sur les opérations du TACRA touchées par la pandémie de COVID-19
Comme pour de nombreuses autres organisations, la COVID-19 a eu une incidence sur les services du TACRA, notamment les audiences de révision en personne, lesquelles ont dû être suspendues jusqu’à nouvel ordre. Cette décision a été difficile à prendre, mais il s’agit d’une période sans précédent.

Tandis que nous suivions les pratiques exemplaires fournies par l’administratrice en chef de la santé publique du Canada visant à assurer la santé et la sécurité de tous les Canadiens et à prévenir la propagation du virus, le TACRA a continué de tenir des audiences d’appel, par téléconférence, par vidéoconférence ou au moyen de présentations écrites. Récemment, nous avons également tenu des audiences de révision par téléconférence et par vidéoconférence pour nous assurer d’obtenir les témoignages des vétérans, des membres des FAC et de la GRC, et de leur famille.

Entre-temps, nous continuons de travailler assidûment avec les intervenants et examinons les possibilités en vue de reprendre les audiences de révision en personne dès que possible. Nous comprenons que les vétérans, les membres des FAC et de la GRC, et leur famille comptent sur nous pour obtenir une décision en temps opportun et nous nous employons à nous assurer que nos clients reçoivent les prestations d’invalidité auxquelles ils ont droit, conformément aux attentes du gouvernement du Canada et de tous les Canadiens, dans un environnement sain et sécuritaire.

Nous vous remercions de votre patience et de votre appui tout au long de cette période difficile. Prenez soin de vous et de votre famille pendant que nous continuons de suivre de près l’évolution de la situation relative à la COVID-19. Nous allons nous sortir de cette crise ensemble!

Les audiences de révision se déroulent à divers endroits au Canada. Généralement, elles ont lieu en matinée, du mardi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h. Normalement, il y a cinq audiences chaque matinée, chacune d’une durée d’environ 30 minutes.

Les audiences du Tribunal sont ouvertes au grand public. Si vous souhaitez assister aux audiences à titre d’observateur, veuillez prendre connaissance de ce qui suit :

  • Le calendrier des audiences de révision n’est pas définitif et peut être modifié jusqu’à la dernière minute. Nous vous recommandons de consulter cette page le jour précédant la date des audiences prévues afin de confirmer qu’elles auront bel et bien lieu le jour prévu.

  • Le nombre de places dans les salles d’audience peut être limité. Les observateurs seront admis selon le principe du premier arrivé, premier servi.

  • La plupart des audiences de révision se tiennent dans des immeubles où sont situés des bureaux d’Anciens Combattants Canada (ACC). Si les audiences auxquelles vous souhaitez assister ont lieu dans un de ces immeubles, vous devez vous présenter à la réception d’ACC et informer la personne responsable que vous êtes là pour assister aux audiences de révision à titre d’observateur. Un membre du personnel vous dirigera vers la salle d’audience.

  • Si les audiences ont lieu dans un hôtel, présentez-vous à la réception pour demander où se trouve la salle des audiences du Tribunal prévues cette journée-là.

  • Les audiences débutent généralement à 8 h 30. Si vous souhaitez y assister à titre d’observateur, nous vous recommandons d’arriver au moins 15 minutes avant le début des audiences. Si vous arrivez après 8 h 30 ou pendant qu’une audience est en cours, vous ne serez pas admis jusqu’au début de la prochaine audience.

  • Veuillez garder à l’esprit que l’audience de révision est la seule et unique occasion du vétéran de comparaître devant des décideurs pour raconter son histoire. Les interruptions doivent donc être réduites au minimum afin de préserver l’intégrité et la dignité de l’audience. Vous n’êtes pas autorisé à parler pendant les audiences. De plus, assurez-vous de mettre votre téléphone et tout autre appareil électronique en mode silencieux avant le début des audiences.

  • Après chaque audience, les membres du Tribunal vous demanderont de quitter la salle pour qu’ils puissent délibérer. L’audience suivante débute généralement dans les 15 minutes qui suivent. Vous pourrez alors retourner dans la salle pour assister à la prochaine audience.

  • Pour de plus amples renseignements sur le déroulement d’une audience de révision, veuillez consulter la fiche d’information.

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