Séances de rétroaction sur l'amélioration des décisions

Le Tribunal est résolu à fournir aux vétérans, aux membres des Forces armées canadiennes (FAC) et de la GRC, et à leurs familles, des décisions équitables qui soient claires, bien structurées et rédigées dans un langage simple.

En 2012-2013, le Tribunal a procédé à un examen du contenu et du style des décisions et ce, dans le but d'identifier des possibilités d'amélioration. Suite à cet examen, nous avons élaboré et mis en oeuvre une liste de contrôle servant à guider la préparation de décisions de qualité qui soient rédigées dans un langage clair et simple.

Nous avons reçu de la rétroaction précieuse concernant les améliorations lors de séances informelles menées auprès de vétérans et de membres actifs des FAC. Ces séances ont été coordonnées par la Légion royale canadienne (LRC), dont les agents d'entraide représentent des demandeurs qui comparaissent devant le Tribunal. Cette rétroaction a confirmé que nos décisions améliorées sont plus claires et plus faciles à comprendre. Les décisions identifient avec une plus grande précision les questions à l'étude, présentent une analyse logique des éléments de preuve et des arguments, et expriment dans un langage clair et simple les raisons qui expliquent la conclusion.

On nous a d'ailleurs affirmé qu'il demeure très important que le Tribunal continue de rendre et rédiger des décisions justes et équitables au nom des demandeurs. Nous continuerons de nous inspirer de rétroaction reçue d'intervenants pour guider nos démarches à cet égard.

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